Accueil

Mentions légales

Dernière mise à jour : [date de mise en ligne]

Conformément à l'article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici l'identité des différents intervenants du site buun.fr.

1. Éditeur du site

Nom commercial
Buun
Exploitant
[Prénom Nom], entrepreneur individuel (EI)
Adresse
[adresse de l'établissement ou de domiciliation]
Immatriculation
Registre national des entreprises, SIREN [000 000 000]
TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
E-mail
contact@buun.fr
Téléphone
[numéro]
Directeur de la publication
[Prénom Nom]

2. Hébergement

Hébergeur
OVH SAS
Adresse
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Immatriculation
RCS Lille Métropole 424 761 419
Téléphone
+33 9 72 10 10 07
Site
ovhcloud.com

Les données du site sont hébergées en France, dans l'Union européenne.

3. Propriété intellectuelle

Buun est une marque [déposée à l'INPI sous le n° …]. Le nom, les logos, les textes, les photographies, les rendus 3D et la mise en page de ce site sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L.122-4 et L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle).

Crédits photographiques : [auteur de la photo des ruches] ; rendus 3D : Buun.

4. Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Le produit est en cours de développement : ses caractéristiques, sa date de disponibilité et son prix peuvent évoluer jusqu'à sa mise en vente.

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations et la disponibilité du site, sans pouvoir le garantir en permanence. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas sa responsabilité quant à leur contenu.

5. Données personnelles et cookies

La collecte et le traitement de vos données, ainsi que l'usage des cookies, sont décrits dans la page Confidentialité et cookies.

6. Signaler un contenu

Pour signaler un contenu illicite ou une erreur, écrivez à contact@buun.fr.

7. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Ils sont rédigés en langue française ; en cas de traduction, la version française fait foi.